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vendredi, 25 avril 2014

Délibération conseil d'agglo

http://www.beziers-agglo.org/dyn_img/deliberations_conseil_239_fichier.pdf

Pour tous ceux qui le souhaite vous trouverez ci dessus le lien concernant la délibération du dernier conseil communautaire sur l'élection du président.
Rg / villeneuveUnion

Prochain conseil communautaire
Le prochain conseil communautaire aura lieu le 28 avril prochain à 18h à Corneilhan à la salle polyvalente - place de la République.
Ordre du Jour

I – DÉTERMINATION DU LIEU DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.

II – COMPOSITION DU BUREAU, DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS
ET ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS.

III – PILOTAGE ET RESSOURCES ADMINISTRATIVES:

A – Administration Générale et Communication :
0- Compte rendu des décisions du Président (p 1 )
1- Délégation d'attributions du Conseil Communautaire au Président (p 17)
2- Détermination de l'enveloppe globale et des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (p 24)
3- Détermination de l'enveloppe globale et des indemnités de fonction des Conseillers Communautaires de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (p 26)

B – Affaires Juridiques :
4- Constitution de la Commission d'Appel d'Offres et élection de ses membres (p 28)
5- Constitution du jury des marchés de maîtrise d'oeuvre et élection de ses membres (p 31)
6- Constitution de la commission des délégations de service public et élection de ses membres (p 33)

C – Finances :
7- Choix du mode de vote du budget de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (p 35)
8- Constitution de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) (p 36)

IV – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE:

A – Développement Touristique :
9- Modification des statuts de l'Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée (p 39)

V – COHÉSION SOCIALE:

A – Habitat, Logement et Renouvellement Urbain :
10- Déclaration d'intérêt communautaire de l'opération de construction neuve de 4 logements locatifs sociaux résidence ' LES JARDINS DU LIBRON ', située lotissement communal, réalisée par FDI habitat (p 47)
11- Garantie d'emprunt d'un montant total de 471 868 € pour le financement de l'opération de construction ' LES JARDINS DU LIBRON ' 4 logements individuels , située à Boujan-Sur-Libron (p 48)
12- Aire de grand passage des gens du voyage à Sérignan :contrat de mandat de gestion des redevances d'occupation entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et la société SG2A-HACIENDA (p 50)
13- Aire de grand passage des gens du voyage à Sérignan : adoption du règlement intérieur et de la tarification. (p 55)

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