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mardi, 13 mai 2014

Prochain conseil communautaire

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 14 mai prochain à 18h à Sauvian (salle polyvalente - avenue Charles de Gaulle)

 

Ordre du Jour

I – PILOTAGE ET RESSOURCES ADMINISTRATIVES:


A – Administration Générale et Communication :
00- Compte rendu des décisions du président (p 001 ) (Frédéric LACAS)
01- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la SEBLI (p 012 ) (Alain ROMERO)
02- Création et désignation des membres de la Commission chargée d'élaborer le Règlement Intérieur (p 014 ) (Alain ROMERO)


B – Affaires Juridiques :
03- Annulation de la délibération n°2013/08 publiée le 08 octobre 2013 relative à l'avenant n°1 au marché de gardiennage et sécurité - lot 2 "télésurveillance des locaux de la CABM (p 016) (Pascal RESPLANDY)


C – Finances :
04- Constitution de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) (p 017) (Robert GELY)
05- Budget Principal 2014 - Décision modificative n°4 (p 018) ( Robert GELY)
06- Budget eau régie 2014 - Décision modificative n°3 (p 020) (Robert GELY)


II – DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI


A – Développement des entreprises :

07- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au conseil d'administration de l'association d'animation de la pépinière d'entreprises du Biterrois (p 021) (Alain BIOLA )
08- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au syndicat mixte "Pôle Aéroportuaire Béziers Cap d'Agde en Languedoc" (p 023) (Alain BIOLA)


B – Emploi
09- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la Mission Locale d'Insertion du Biterrois (p 025) (Alain BIOLA)
10- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la Maison de l'Emploi du Grand Biterrois (p 027) (Alain BIOLA)


C – Enseignement Supérieur et Professionnel – Equipements Universitaires :
11- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du conseil d'institut de l'IUT de Béziers (p 029) (Alain BIOLA)
12- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du conseil d'administration du CROUS de Montpellier (p 031) (Alain BIOLA)
13- Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du conseil d'administration du collège Marcel PAGNOL et du lycée Marc BLOCH situés à Sérignan (p 033) (Alain BIOLA)


D – Développement Touristique :
14- Désignation des membres du Comité de direction de l'Office de Tourisme Béziers Méditerranée (p 034) (Guy COMBES)
15- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à l'association de préfiguration du grand site de France canal du midi, du Malpas à Fonséranes (p 037) (Guy COMBES)


III – COHÉSION SOCIALE:


A – Développement Social et Territorial :

16- Désignation des représentants au conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Béziers (p 039) (Jean-Michel DU PLAA)
17- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité de pilotage du contrat local de santé du territoire de Béziers Méditerranée (p 041) (Jean-Michel DU PLAA)
18- Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité de pilotage de la convention cadre de coopération pour la permanence d'accès aux soins de santé (p 043) (Jean-Michel DU PLAA)
19- Programmation financière 2014 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (programmation modificative) (p 045) (Jean-Michel DU PLAA)


B – Habitat, Logement et Renouvellement Urbain :
20- Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat Béziers Méditerranée - Détermination de l'effectif et désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (p 046) (Gérard GAUTIER)
21- Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à l'assemblée générale de la SA HLM SHFE (p 048) (Gérard GAUTIER)
22- Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à l'assemblée générale de la SA HLM FDI Habitat (p 050) (Gérard GAUTIER)
23- Déclaration d’intérêt communautaire de l'opération de construction neuve de 4 logements locatifs sociaux  résidence « les Jardins du Libron », située lotissement communal, réalisée par FDI Habitat (p 052) (Gérard GAUTIER)
24- Garantie d’emprunt d’un montant total de 471 868 € pour le financement de l’opération de construction « les Jardins du Libron » 4 logements individuels , située à Boujan-sur-Libron (p 053) (Gérard GAUTIER)
25- Délégation des aides à la pierre : approbation du programme d'actions pour l'année 2014 - Opérations de réhabilitation du bâti privé ancien (p 055) (Gérard GAUTIER)
26- Délégation des aides publiques au logement pour le développement de l'offre locative sociale et l'amélioration de l'habitat privé : modification et signature de l'avenant n°5 à la convention de délégation des aides à la pierre (p 101) (Gérard GAUTIER)
27- Plan de référence : Avenant n°1 à la convention de partenariat conclue avec la Ville de Boujan-sur-Libron pour le projet de mise en sécurité du débouché du bd du languedoc sur la RD15 entre Boujan-sur-Libron et Béziers (p 117) (Gérard GAUTIER)
28- Plan de réference : avenant n°1 à la convention de partenariat conclue avec la Ville de Béziers pour le projet de mise en sécurité du débouché du Boulevard du Languedoc sur la RD15 entre Béziers et Boujan-Sur-Libron (p 120) (Gérard GAUTIER)
29- Attribution d'une subvention au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) (p 123) (Gérard GAUTIER)
30- Convention de partenariat avec l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) et attribution d'une subvention pour 2014 (p 125)(Gérard GAUTIER)


IV – AMÉNAGEMENT, ENVIRONNEMENT ET RESSOURCES TECHNIQUES:


A – Aménagement de l'Espace et Grands Projets :

31- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité syndical du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale du Biterrois (p 131) (Michel SUERE)
32- Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au conseil d'administration de l’Établissement Public Foncier Languedoc Roussillon (p 133) (Michel SUERE)
33- Renouvellement de l'adhésion à l'association TGV développement Languedoc Roussillon (p 135) (Michel SUERE)


B – Environnement :

34- Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée auprès du conseil d'administration de l'association Air Languedoc-Roussillon (p 137) ( Jean-Claude RENAU)
35- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité de pilotage du site Natura 2000, " La grande Maïre " (p 139) ( Jean-Claude RENAU )
36- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité de pilotage du site Natura 2000 " Les mares temporaires du plateau de Vendres " (p 141) ( Jean-Claude RENAU)
37- Désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée au comité de pilotage du site Natura 2000, « Côtes sableuses de l'Infralittoral Languedocien » (p 143) (Jean-Claude RENAU)
38- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité de pilotage du site Natura 2000, "Les Orpellières" (p 145) (Jean-Claude RENAU)
39- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité de pilotage du site Natura, "EST et SUD de Béziers" (p 147) (Jean-Claude RENAU)
40- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à l'association AMORCE (p 149) (Jean-Claude RENAU )
41- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité de suivi des sites de la zone industrielle le Capiscol (p 151) (Jean-Claude RENAU)
42- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la Commission de suivi des sites de Saint Jean de Libron et de l'UVOM (p 153) (Jean-Claude RENAU)
43- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité syndical du Syndicat Intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères Pezenas-Agde (p 155) (Jean-Claude RENAU) 
44- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité syndical du Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères du Littoral (p 157) ( Jean-Claude RENAU)


C – Eau et Assainissement : (Bernard AURIOL)

45- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité syndical du Syndicat Mixte d'Etudes et de Travaux de l'Astien (p 159) (Bernard AURIOL)
46- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au comité syndical du Syndicat Mixte de la Vallée de l'Orb (p 161) (Bernard AURIOL)
47- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée aux conseils d'exploitation des régies communautaires d'eau et d'assainissement (p 163) (Bernard AURIOL)
48- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la Commission Locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la nappe Astienne (p 165) (Bernard AURIOL)
49- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la Commission Locale sur l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux Orb-Libron (p 167) (Bernard AURIOL)
50- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au Conseil d'Exploitation du Service Public d'Assainissement Non Collectif (p 169) (Bernard AURIOL)
51- Participation par offre de concours pour le renforcement des réseaux d'eau et d'assainissement rue des berges à Cers en vu du raccordement du lotissement "domaine du Mas de l'écluse" (p 171) (Bernard AURIOL)
52- Convention relative au transfert des branchements de pluvial d'eau et d'assainissement du lotissement "domaine du Mas de l'écluse (p 172) (Bernard AURIOL)
53- Convention relative au transfert des espaces, ouvrages et équipements communs du lotissement "LE PESCADOU" à Sérignan (p 178) (Bernard AURIOL)
54- Convention spéciale de déversement d'eaux résiduaires non domestiques de Freeman Industrie (p 184) (Bernard AURIOL)
55- Participation aux frais de réfection de voirie avenue d'Espondeilhan et impasse des cigales à Lieuran les Béziers (p 187) (Bernard AURIOL)


D – Transports, Déplacements et Réseaux Numériques très haut débit :
56- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Hérault (p 188) (Christophe THOMAS)
57- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du Conseil d’Administration du Groupement pour l'Insertion des personnes Handicapées Physiques (p 190) (Christophe THOMAS)
58- Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au sein du Groupement des Autorités Responsables de Transport (p 192) (Christophe THOMAS)

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